71, rue Victor Watremez
59157 Beauvois-en-Cambrésis
03 27 85 29 07
Menu

RAPPEL IMMÉDIAT

Saisissez le numéro de téléphone auquel vous voulez être joint. Cliquez sur ENVOYER, et nous vous rappellons dans les meilleurs délais

 
 


MENTIONS LÉGALES GARAGE FONTAINE – VOITURES CITROËN CAMBRAI


EDITEUR :

Ce site est édité par la société GARAGE J FONTAINE :
SIRET : 41530301500010
Siège social : 71, rue Victor Watremez, 59157 Beauvois-en-Cambrésis
Tel. : 03 27 85 29 07

CREDITS :

http://www.voitures-occasion-cambrai.com est l'adresse Internet officielle du site de la société GARAGE J FONTAINE
Directeur de la publication : Anne-Marie DARTOIS

HEBERGEMENT :

Haisoft SARL
7 rue Vieille Levée
45000 Orléans
Tél : 02 38 52 58 11

CREATION DU SITE INTERNET, DEVELOPPEMENT :

Creatis'web
35, rue George-Sand 37000 Tours
Tél : 02 47 60 99 53
www.creatisweb.net

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

GARAGE J FONTAINE

CONDITIONS D'UTILISATION :

Toute personne qui accède au site de la société GARAGE J FONTAINE (http://www.voitures-occasion-cambrai.com) (ci-après « le Site ») s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société GARAGE J FONTAINE n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société GARAGE J FONTAINE qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

PROPRIÉTÉ :

La présentation et le contenu du site http://www.voitures-occasion-cambrai.com constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société GARAGE J FONTAINE ou de tiers ayant autorisé la société GARAGE J FONTAINE à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société GARAGE J FONTAINE, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

La société GARAGE J FONTAINE vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". Ces données, destinées à la société GARAGE J FONTAINE, sont susceptibles d'être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l'existence de nos produits, services et offres dans le cadre d'actions notamment commerciales et/ou marketing. La société GARAGE J FONTAINE peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu'ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l'exercice de vos droits d'accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :

GARAGE FONTAINE
71, rue Victor Watremez
59157 Beauvois-en-Cambrésis



LOCATION



ESSAI GRATUIT



FINANCEMENT



ASSURANCE


PIÈCES DÉTACHÉES


ENTRETIEN
RÉPARATION

>